Sélectionner une page

Mentions légales

(Réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

Site de la société Bâton ayant pour activité la production, l’édition et la réalisation de contenu audiovisuel.

SARL au capital de 9 000 €
SIRET: 850 298 506 00013
TVA : FR06850298506

Siège social : 10, Quai de Brazza  (Fabrique Pola) 33100 Bordeaux – France
contact@batonproductions.com
06 33 45 59 90
(+33 633 455 990)

La direction de la publication du site est assurée et exploitée par la société Bâton.

Hébergement

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE. Siren 423 093 459 RCS PARIS. n. de TVA FR81423093459

Limitation de responsabilité

Les sites vitrines purement institutionnels, non commerciaux sont dispensés de déclaration à la condition qu’ils soient conformes à la dispense n° 7 de la CNIL (Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006).

L’entreprise met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations précises mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par l’entreprise le sont à titre indicatif. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

L’entreprise ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Informatique et Libertés

Les traitements des données nominatives réalisés à partir du site web www.batonproductions.com ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à la l’entreprise, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données vous concernant ; pour cela contactez-nous au moyen de la page « Contact » du site.

Propriété intellectuelle

Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteurs, marques, noms de domaine, savoir-faire et logiciels. L’entreprise est propriétaire de l’ensemble de ces contenus et droits associés.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’entreprise est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.batonproductions.com est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de la ville de Bordeaux.